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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAFRAN 02
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925 CARATS
Marque expirée - Marque en non vigueur

925 CARATS
SAFRAN 02 SARL

Numéro de dépôt :
3641823
Date de dépôt :
05/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2019
925 CARATS de SAFRAN 02

Présentation de la marque 925 CARATS

Déposée par voie électronique le 5 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAFRAN 02 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 925 CARATS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAFRAN 02 domicilié(e) 45 Rue Molinier,47000 AGEN - 47000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 686 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAFRAN 02 domicilié(e) 45 Rue Molinier,47000 AGEN - 47000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 925 CARATS est expirée depuis le 5 avril 2019.

SAFRAN 02 a également déposé les autres marques suivantes : Costa Jóías® Un état d'esprit , Costa Jóías®


SAFRAN 02 SARL - 45 Rue Molinier,47000 AGEN - 47000 - France - SIREN 444686059


SAFRAN 02 - 45 Rue Molinier,47000 AGEN - 47000 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.